ÉDITION DU SITE INTERNET
Le site ‘Of Watson Lake – Siberian Husky’ (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.ofwatsonlake.com est édité par lui-même (ci-après « l’Éditeur ») via un prestataire d’hébergement.
RÉDACTION DU SITE INTERNET
Directeur de la publication : Muriel Gallaire
Contact : +33 (0)2 33 83 97 16 ; ofwatsonlake@gmail.com
RÉDACTION DES MENTIONS LÉGALES
Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com
Les mentions légales complètes sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.captaincontrat.com/cgsu.
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le « Site » est hébergé par O2Switch, société au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par téléphone au 04 44 44 60 40. Les mentions légales complètes de l’hébergeur.
RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Tout éditeur tiers peut créer des liens hypertextes vers tout ou partie du Site de l’Éditeur.
AUTORISATIONS
Certificat de capacité : 27-06-019
Numéro de SIRET : 443 122 957 00030
MÉDIATEUR
Le médiateur à la consommation désigné est CM2C – 49 Rue de Ponthieu 75008 PARIS.
Service Médiation Secrétariat : secretariat-conso@contact-snpcc.com